Déposée le 22 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) TABARI'S FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EARLY FRENCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TABARI'S FRANCE domicilié(e) 9, Rue de Bretagne, 44190 BOUSSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 500 975 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TABARI'S FRANCE SA - France.
La marque EARLY FRENCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EARLY FRENCH est expirée depuis le 22 novembre 2009.
TABARI'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ACHALANDISE , CHALANDISES
TABARI'S FRANCE SA - 9, Rue de Bretagne, 44190 BOUSSAY - France - SIREN 422500975
TABARI'S FRANCE SA - France
Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377808 - Publication au BOPI 2003-09-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Meubles, parties de meubles, miroirs (glaces), cadres, objets d'art : en bois, liège, rotin, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille ; en métal et alliages, verre, céramique, faïence, terre cuite, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. Métaux communs et leurs alliages, objets d'art en métaux communs et leurs alliages, minerais, récipients d'emballage métalliques, boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Ustensiles et récipients non électriques, ni en métaux précieux, ni en plaqué, pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine, faïence.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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